Mairie de Grignan - Conseil Municipal
- MAIRIE de GRIGNAN -
Convocation du Conseil Municipal
(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le
Vendredi 24 Mars 2017 à 18 h 30 Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.
Grignan, le 10 mars 2017
Bruno DURIEUX, Maire
ORDRE DU JOUR
Vote des budgets 2017, des comptes de gestion et des comptes administratifs 2016,
Position de la commune sur le transfert de la compétence PLU à l’intercommunalité,
Service de l’eau : plan d’amélioration du réseau de distribution,
Restauration du parvis de la Collégiale : convention de mécénat avec la Banque Postale,
Piétonisation du village en période estivale (le week-end),
Bilan et approbation des reprises de concessions au cimetière communal,
Vente d’une parcelle sur la Zone d’Activités,
Autorisation donnée au maire pour une déclaration préalable de division foncière,
Convention de servitudes pour le parc photovoltaïque de Salles-sous-Bois,
Demande de subventions au Conseil Départemental de la Drôme,
Place du Mail : modification dans l’attribution des lots 9 et 10. Attribution du lot 5,
Restauration de l’orgue de la Collégiale,
Questions diverses.
C.M. du 24 mars 2017