Prochain conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le
Vendredi 29 Novembre 2024
à
18h30
à la Salle du conseil
Ordre du jour : Extension-rénovation Espace Sévigné : choix des entreprises et vacation pour AMO / Local des associations : autorisation d'urbanisme et choix des entreprises / Maison Pradal : dépôt permis de construire / Subventions exceptionnelles (expositions, Téléthon, sinistrés de Valence Espagne / Décisions budgétaires / délibérations diverses
Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
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Compte rendu du CM du 29 novembre 2024
2024
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 29-11-2024
Déliberation Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 29-11-2024
48 - ESPACE SEVIGNE Choix des entreprises.
Déliberation 48 - ESPACE SEVIGNE Choix des entreprises.
49 ESPACE SEVIGNE Vacataire AMO
Déliberation 49 ESPACE SEVIGNE Vacataire AMO
50 - Local des Associations Dépôt du PC
Déliberation 50 - Local des Associations Dépôt du PC
51 - Local des Associations Choix des entreprises
Déliberation 51 - Local des Associations Choix des entreprises
52 - Maison Pradal dépôt d'une autorisation d'urbanisme
Déliberation 52 - Maison Pradal dépôt d'une autorisation d'urbanisme
53 - Décision modificative budgétaire 02 - budget principal
Déliberation 53 - Décision modificative budgétaire 02 - budget principal
54 - Décision modification budgétaire 02 budget eau assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
55 - ouverture de crédit investissement 2025 budget eau assainissement
Déliberation 55 - ouverture de crédit investissement 2025 budget eau assainissement
56 - ouverture de crédit investissement 2025 budget principal
Déliberation 56 - ouverture de crédit investissement 2025 budget principal
57 - Admissions en non-valeur budget principal
Déliberation 57 - Admissions en non-valeur budget principal
58 - Admissions en non-valeur : budget annexe eau assainissement
Déliberation 58 - Admissions en non-valeur : budget annexe eau assainissement
59 - Créances éteintes - budget eau assainissement
Déliberation 59 - Créances éteintes - budget eau assainissement
60 - sollicitation Region AURA Abri Bus
Déliberation 60 - sollicitation Region AURA Abri Bus
61 - Travaux de renforcement Poste ROSERON servitude ligne
Déliberation 61 - Travaux de renforcement Poste ROSERON servitude ligne
62 - Travux renforcement Gratte Perdrix SDED
Déliberation 62 - Travux renforcement Gratte Perdrix SDED
63 - Subvention exceptionnelle IAC
Déliberation 63 - Subvention exceptionnelle IAC
64 - Subvention exceptionnelle Comité Foire Téléthon
Déliberation 64 - Subvention exceptionnelle Comité Foire Téléthon
65 - subventioin exceptionnelle Secours francais inondation Espagne
Déliberation 65 - subventioin exceptionnelle Secours francais inondation Espagne
Compte rendu du CM du 4 octobre 2024
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 04 Octobre 2024
Relevé des délibérations du CM du 4 octobre 2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 4 octobre 2024
34 - Aménagmenet ancien bâtiment La Poste choix des entreprises
Déliberation 34 - Aménagmenet ancien bâtiment La Poste choix des entreprises
35 - Espace Sévigné - subvnetions villages remarquables- Région
Déliberation 35 - Espace Sévigné - subvnetions villages remarquables- Région
36 -Espace Sevigné - subvention DETR
Déliberation 36 -Espace Sevigné - subvention DETR
37 - Schema directeur eau potable et assainissement - Choix du bureau d'études
Déliberation 37 - Schema directeur eau potable et assainissement - Choix du bureau d'études
38 - Schema directeur eau potable - demande de subvention
Déliberation 38 - Schema directeur eau potable - demande de subvention
39 - Schema directeur assainissement - demande de subvention
Déliberation 39 - Schema directeur assainissement - demande de subvention
40 - Modification des tarifs restauration scolaire
Déliberation 40 - Modification des tarifs restauration scolaire
41 - subvention exceptionnelle pour l'association Pierres et Roses Anciennes
Déliberation 41 - subvention exceptionnelle pour l'association Pierres et Roses Anciennes
42 - subvention exceptionnelle pour l'association de la Sauvegarde collégiale St Sauveur
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle pour l'association de la Sauvegarde collégiale St Sauveur
45 - Création poste Rédacteur territoiral
Déliberation 45 - Création poste Rédacteur territoiral
46 - Création poste adjoint technique à temps non complet
Déliberation 46 - Création poste adjoint technique à temps non complet
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 21 Juin 2024
Relevé des délibérations du CM du 21.06.2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 21.06.2024
29 - Extension Espace Sévigné : choix du maître d'oeuvre
Déliberation 29 - Extension Espace Sévigné : choix du maître d'oeuvre
30 - modification du règlement du service périscolaire
Déliberation 30 - modification du règlement du service périscolaire
31 - Décision modificative 012024 - budget annexe eau-assainissement
Déliberation 31 - Décision modificative 012024 - budget annexe eau-assainissement
32 - remise gracieuse de titres de recettes pour loyers d'un logement communal - budget principal
Déliberation 32 - remise gracieuse de titres de recettes pour loyers d'un logement communal - budget principal
33 - remise gracieuse factures eau - budget annexe eau-assainissement
Déliberation 33 - remise gracieuse factures eau - budget annexe eau-assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 04 Avril 2024
Relevé des délibérations du CM du 04.04.2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 04.04.2024
02 - vote du compte de gestion 2023 du budget principal
Déliberation 02 - vote du compte de gestion 2023 du budget principal
03 - vote compte administratif 2023 du budget principal
Déliberation 03 - vote compte administratif 2023 du budget principal
04 - affectation des résultats du budget principal
Déliberation 04 - affectation des résultats du budget principal
05 - vote du budget 2024 du budget principal
Déliberation 05 - vote du budget 2024 du budget principal
06 - vote des taux d'imposition 2024
Déliberation 06 - vote des taux d'imposition 2024
07 - subventions versées aux associations pour l'année 2024
Déliberation 07 - subventions versées aux associations pour l'année 2024
08 - vote de la subvention versée au CCAS pour l'année 2024
Déliberation 08 - vote de la subvention versée au CCAS pour l'année 2024
09 - vote du compte de gestion 2023 budget annexe eau assainissement
Déliberation 09 - vote du compte de gestion 2023 budget annexe eau assainissement
10 - vote du compte administratif 2023 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 10 - vote du compte administratif 2023 du budget annexe eau assainissement
11 - affectation des résultats du budget annexe eau assainissement
Déliberation 11 - affectation des résultats du budget annexe eau assainissement
12 - vote du budget 2024 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 12 - vote du budget 2024 du budget annexe eau assainissement
13 - APC avenant 6 lot 10 Electricité
Déliberation 13 - APC avenant 6 lot 10 Electricité
14 - travaux Aménagement Petit Faubourg : demande de subvention au Département
Déliberation 14 - travaux Aménagement Petit Faubourg : demande de subvention au Département
15 - Sentier Découverte : demande subvention CEREMA, Agence de l'eau et Fondation du patrimoine
Déliberation 15 - Sentier Découverte : demande subvention CEREMA, Agence de l'eau et Fondation du patrimoine
16 - Acceptation don de l'association de la Sauvegarde de la Collégiale
Déliberation 16 - Acceptation don de l'association de la Sauvegarde de la Collégiale
17 - convention travaux SDED pour renforcement BT par mutation du poste Petite Tuilière
Déliberation 17 - convention travaux SDED pour renforcement BT par mutation du poste Petite Tuilière
18 - convention d'occupation du domaine public borne électrique
Déliberation 18 - convention d'occupation du domaine public borne électrique
19 - régularisation foncière du chemin de Bessas
Déliberation 19 - régularisation foncière du chemin de Bessas
20 - prêt de terrains à usage agricole - modification de la convention
Déliberation 20 - prêt de terrains à usage agricole - modification de la convention
21 - création des emplois saisonniers piscines saison 2024
Déliberation 21 - création des emplois saisonniers piscines saison 2024
22 - création emploi saisonnier ASVP saison 2024
Déliberation 22 - création emploi saisonnier ASVP saison 2024
23 - création emplois saisonniers services techniques saison 2024
Déliberation 23 - création emplois saisonniers services techniques saison 2024
24 - création emploi saisoonnier administratif saison 2024
Déliberation 24 - création emploi saisoonnier administratif saison 2024
25 - création d'un emploi technique par avancement de grade
Déliberation 25 - création d'un emploi technique par avancement de grade
26 - création emploi administration en CDD à temps complet
Déliberation 26 - création emploi administration en CDD à temps complet
27 - autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour le bâtiment de la Poste
Déliberation 27 - autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour le bâtiment de la Poste
28 - voeu pour le rond point de la ZAI
Déliberation 28 - voeu pour le rond point de la ZAI
Compte rendu du conseil municipal du Samedi 16 Mars 2024
01 - Régularistation des marchés de l'Espace Sévigné
Déliberation 01 - Régularistation des marchés de l'Espace Sévigné
2023
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 21 Décembre 2023
Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Déliberation Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Déliberation Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Délibération 80 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 80 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Déliberation Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Déliberation Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Déliberation Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Déliberation Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Déliberation Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Déliberation Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Déliberation Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Déliberation Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Délibération 89- admissions en non valeur
Déliberation Délibération 89- admissions en non valeur
90 - Ouverture de crédits d'investissement BP principal
Déliberation 90 - Ouverture de crédits d'investissement BP principal
91 - Ouverture des crédits d'investissement BP eau assainissement
Déliberation 91 - Ouverture des crédits d'investissement BP eau assainissement
Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Déliberation Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Délibération 93- Subvention Telethon
Déliberation Délibération 93- Subvention Telethon
Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Déliberation Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Déliberation Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Déliberation Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Déliberation Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Déliberation Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Déliberation Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Déliberation Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Déliberation Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Déliberation Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 06 Octobre 2023
56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
Déliberation 56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
57 - Acquisition du terrain pour le forage
Déliberation 57 - Acquisition du terrain pour le forage
58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
Déliberation 58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
Déliberation 59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
Déliberation 60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
Déliberation 61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
62 - Avenant au contrat NEOEN
Déliberation 62 - Avenant au contrat NEOEN
63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
Déliberation 63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
Déliberation 64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
Déliberation 65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
Déliberation 66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
67 - Acquisition d'une oeuvre
Déliberation 67 - Acquisition d'une oeuvre
68 - Acquisition de livres
Déliberation 68 - Acquisition de livres
69 - Remboursement de frais liés à une exposition
Déliberation 69 - Remboursement de frais liés à une exposition
70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
Déliberation 70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
Déliberation 71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
72 - Soutien séisme Maroc
Déliberation 72 - Soutien séisme Maroc
73 - Soutien tempête Libye
Déliberation 73 - Soutien tempête Libye
75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Déliberation 75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 06 Avril 2023
22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
Déliberation 3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
27 - vote taux communaux 2023
Déliberation 27 - vote taux communaux 2023
28 - vote des subventions aux associations 2023
Déliberation 28 - vote des subventions aux associations 2023
29 - subvention CCAS 2023
Déliberation 29 - subvention CCAS 2023
30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
Déliberation 36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
Déliberation 39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
Déliberation 40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
Déliberation 41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
51 - convention ENEDIS projet ZA
Déliberation 51 - convention ENEDIS projet ZA
52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 55 - soutien à l'Ukraine
Compte rendu du conseil municipal du Mardi 17 Janvier 2023
1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
Déliberation 1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
Déliberation 2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
3 - modification des indemnités de fonction d'élus
Déliberation 3 - modification des indemnités de fonction d'élus
4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
Déliberation 4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
Déliberation 5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
Déliberation 6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
Déliberation 7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
Déliberation 8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
Déliberation 9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
Déliberation 10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
11 - créances éteintes budget eau/assainissement
Déliberation 11 - créances éteintes budget eau/assainissement
12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
Déliberation 12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
Déliberation 13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
Déliberation 14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
Déliberation 15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
Déliberation 16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
Déliberation 17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
18 - mise à jour de l'adressage communal
Déliberation 18 - mise à jour de l'adressage communal
19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
Déliberation 19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
Déliberation 20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
21 - motion de soutier EPR2
Déliberation 21 - motion de soutier EPR2