Compte-rendus des conseils municipaux
Prochain conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 06 Octobre 2023
à 18h30
à la Salle du conseil
Ordre du jour : Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 06/04/2023 ; Acquisition de terrains ; Avenants aux marchés de travaux de l’Agence Postale Commune ; Avenant au contrat de NEOEN ; Décision AMO avec le Département ; Contrat SMBVL ; Conventions ENEDIS et SD
Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
Cliquez sur ceux-ci pour les visualiser.
1
22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
1
24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
1
25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
1
26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
1
30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
1
31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
1
32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
1
33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
1
34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
1
35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
1
37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
1
38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
1
42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
1
43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
1
44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
1
45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
1
46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
1
47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
1
48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
1
49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
1
50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
1
52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
1
53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
1
54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
1
1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
Déliberation 1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
1
2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
Déliberation 2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
1
3 - modification des indemnités de fonction d'élus
Déliberation 3 - modification des indemnités de fonction d'élus
1
4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
Déliberation 4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
1
5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
Déliberation 5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
1
6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
Déliberation 6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
1
7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
Déliberation 7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
1
8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
Déliberation 8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
1
9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
Déliberation 9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
1
10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
Déliberation 10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
1
11 - créances éteintes budget eau/assainissement
Déliberation 11 - créances éteintes budget eau/assainissement
1
12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
Déliberation 12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
1
13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
Déliberation 13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
1
14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
Déliberation 14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
1
15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
Déliberation 15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
1
16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
Déliberation 16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
1
17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
Déliberation 17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
1
18 - mise à jour de l'adressage communal
Déliberation 18 - mise à jour de l'adressage communal
1
19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
Déliberation 19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
1
20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
Déliberation 20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA