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Compte-rendus des conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 29 Novembre 2024 à 18h30 à la Salle du conseil
Ordre du jour :

Extension-rénovation Espace Sévigné : choix des entreprises et vacation pour AMO / Local des associations : autorisation d'urbanisme et choix des entreprises / Maison Pradal : dépôt permis de construire / Subventions exceptionnelles (expositions, Téléthon, sinistrés de Valence Espagne / Décisions budgétaires / délibérations diverses

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
Cliquez sur ceux-ci pour les visualiser.

2024
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
Déliberation Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 29-11-2024
Déliberation 48 - ESPACE SEVIGNE Choix des entreprises.
Déliberation 49 ESPACE SEVIGNE Vacataire AMO
Déliberation 50 - Local des Associations Dépôt du PC
Déliberation 51 - Local des Associations Choix des entreprises
Déliberation 52 - Maison Pradal dépôt d'une autorisation d'urbanisme
Déliberation 53 - Décision modificative budgétaire 02 - budget principal
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
Déliberation 55 - ouverture de crédit investissement 2025 budget eau assainissement
Déliberation 56 - ouverture de crédit investissement 2025 budget principal
Déliberation 57 - Admissions en non-valeur budget principal
Déliberation 58 - Admissions en non-valeur : budget annexe eau assainissement
Déliberation 59 - Créances éteintes - budget eau assainissement
Déliberation 60 - sollicitation Region AURA Abri Bus
Déliberation 61 - Travaux de renforcement Poste ROSERON servitude ligne
Déliberation 62 - Travux renforcement Gratte Perdrix SDED
Déliberation 63 - Subvention exceptionnelle IAC
Déliberation 64 - Subvention exceptionnelle Comité Foire Téléthon
Déliberation 65 - subventioin exceptionnelle Secours francais inondation Espagne
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 04 Octobre 2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 4 octobre 2024
Déliberation 34 - Aménagmenet ancien bâtiment La Poste choix des entreprises
Déliberation 35 - Espace Sévigné - subvnetions villages remarquables- Région
Déliberation 36 -Espace Sevigné - subvention DETR
Déliberation 37 - Schema directeur eau potable et assainissement - Choix du bureau d'études
Déliberation 38 - Schema directeur eau potable - demande de subvention
Déliberation 39 - Schema directeur assainissement - demande de subvention
Déliberation 40 - Modification des tarifs restauration scolaire
Déliberation 41 - subvention exceptionnelle pour l'association Pierres et Roses Anciennes
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle pour l'association de la Sauvegarde collégiale St Sauveur
Déliberation 45 - Création poste Rédacteur territoiral
Déliberation 46 - Création poste adjoint technique à temps non complet
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 21 Juin 2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 21.06.2024
Déliberation 29 - Extension Espace Sévigné : choix du maître d'oeuvre
Déliberation 30 - modification du règlement du service périscolaire
Déliberation 31 - Décision modificative 012024 - budget annexe eau-assainissement
Déliberation 32 - remise gracieuse de titres de recettes pour loyers d'un logement communal - budget principal
Déliberation 33 - remise gracieuse factures eau - budget annexe eau-assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 04 Avril 2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 04.04.2024
Déliberation 02 - vote du compte de gestion 2023 du budget principal
Déliberation 03 - vote compte administratif 2023 du budget principal
Déliberation 04 - affectation des résultats du budget principal
Déliberation 05 - vote du budget 2024 du budget principal
Déliberation 06 - vote des taux d'imposition 2024
Déliberation 07 - subventions versées aux associations pour l'année 2024
Déliberation 08 - vote de la subvention versée au CCAS pour l'année 2024
Déliberation 09 - vote du compte de gestion 2023 budget annexe eau assainissement
Déliberation 10 - vote du compte administratif 2023 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 11 - affectation des résultats du budget annexe eau assainissement
Déliberation 12 - vote du budget 2024 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 13 - APC avenant 6 lot 10 Electricité
Déliberation 14 - travaux Aménagement Petit Faubourg : demande de subvention au Département
Déliberation 15 - Sentier Découverte : demande subvention CEREMA, Agence de l'eau et Fondation du patrimoine
Déliberation 16 - Acceptation don de l'association de la Sauvegarde de la Collégiale
Déliberation 17 - convention travaux SDED pour renforcement BT par mutation du poste Petite Tuilière
Déliberation 18 - convention d'occupation du domaine public borne électrique
Déliberation 19 - régularisation foncière du chemin de Bessas
Déliberation 20 - prêt de terrains à usage agricole - modification de la convention
Déliberation 21 - création des emplois saisonniers piscines saison 2024
Déliberation 22 - création emploi saisonnier ASVP saison 2024
Déliberation 23 - création emplois saisonniers services techniques saison 2024
Déliberation 24 - création emploi saisoonnier administratif saison 2024
Déliberation 25 - création d'un emploi technique par avancement de grade
Déliberation 26 - création emploi administration en CDD à temps complet
Déliberation 27 - autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour le bâtiment de la Poste
Déliberation 28 - voeu pour le rond point de la ZAI
Compte rendu du conseil municipal du Samedi 16 Mars 2024
Déliberation 01 - Régularistation des marchés de l'Espace Sévigné
2023
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 21 Décembre 2023
Déliberation Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Déliberation Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Déliberation Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 80 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Déliberation Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Déliberation Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Déliberation Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Déliberation Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Déliberation Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Déliberation Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Déliberation Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Déliberation Délibération 89- admissions en non valeur
Déliberation 90 - Ouverture de crédits d'investissement BP principal
Déliberation 91 - Ouverture des crédits d'investissement BP eau assainissement
Déliberation Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Déliberation Délibération 93- Subvention Telethon
Déliberation Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Déliberation Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Déliberation Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Déliberation Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Déliberation Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Déliberation Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Déliberation Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Déliberation Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Déliberation Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 06 Octobre 2023
Déliberation 56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
Déliberation 57 - Acquisition du terrain pour le forage
Déliberation 58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
Déliberation 59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
Déliberation 60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
Déliberation 61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
Déliberation 62 - Avenant au contrat NEOEN
Déliberation 63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
Déliberation 64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
Déliberation 65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
Déliberation 66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
Déliberation 67 - Acquisition d'une oeuvre
Déliberation 68 - Acquisition de livres
Déliberation 69 - Remboursement de frais liés à une exposition
Déliberation 70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
Déliberation 71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
Déliberation 72 - Soutien séisme Maroc
Déliberation 73 - Soutien tempête Libye
Déliberation 75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 06 Avril 2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 27 - vote taux communaux 2023
Déliberation 28 - vote des subventions aux associations 2023
Déliberation 29 - subvention CCAS 2023
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
Déliberation 40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
Déliberation 41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 51 - convention ENEDIS projet ZA
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 55 - soutien à l'Ukraine
Compte rendu du conseil municipal du Mardi 17 Janvier 2023
Déliberation 1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
Déliberation 2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
Déliberation 3 - modification des indemnités de fonction d'élus
Déliberation 4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
Déliberation 5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
Déliberation 6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
Déliberation 7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
Déliberation 8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
Déliberation 9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
Déliberation 10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
Déliberation 11 - créances éteintes budget eau/assainissement
Déliberation 12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
Déliberation 13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
Déliberation 14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
Déliberation 15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
Déliberation 16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
Déliberation 17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
Déliberation 18 - mise à jour de l'adressage communal
Déliberation 19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
Déliberation 20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
Déliberation 21 - motion de soutier EPR2