Prochain conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le
Vendredi 04 Avril 2025
à
18h30
à la Salle du conseil
Ordre du jour : Vote des comptes de gestion et administratif 2024 / vote des budgets primitifs 2025 / vote des taux des taxes locales / subventions aux associations / attribution de la subvention au CCAS / avenants au marché de travaux du bâtiment de l'ancienne poste / créations d'emplois / questions diverses
Comptes-rendus des Conseils Municipaux
Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
Cliquez sur ceux-ci pour les visualiser.
Relevé des délibérations du 4 avril 2025
2025
Déliberation Relevé des délibérations du 4 avril 2025
16 - Vote du compte de gestion 2024 BP commune
Déliberation 16 - Vote du compte de gestion 2024 BP commune
17 - Vote du compte administratif 2024 BP commune
Déliberation 17 - Vote du compte administratif 2024 BP commune
18 - Affectation de resultat 2024 BP commune
Déliberation 18 - Affectation de resultat 2024 BP commune
19 - Vote du budget primitif de la commune
Déliberation 19 - Vote du budget primitif de la commune
20 - Vote des taux d'imposition 2025
Déliberation 20 - Vote des taux d'imposition 2025
21 - Vote des subventions 2025 aux associations
Déliberation 21 - Vote des subventions 2025 aux associations
23 - Subvention 2025 au CCAS
Déliberation 23 - Subvention 2025 au CCAS
24 - Vote du compte de gestion 2024 BP annexe eau/assainissement
Déliberation 24 - Vote du compte de gestion 2024 BP annexe eau/assainissement
25 - Vote du compte administratif 2024 BP annexe eau/assainissement
Déliberation 25 - Vote du compte administratif 2024 BP annexe eau/assainissement
26 - Affectation de resultat 2024 BP annexe eau/assainissement
Déliberation 26 - Affectation de resultat 2024 BP annexe eau/assainissement
27 - Vote du budget primitif 2025 BP annexe eau/assainissement
Déliberation 27 - Vote du budget primitif 2025 BP annexe eau/assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 21 Mars 2025
14 - Commande publique oeuvre d'art en hommage à la Marquise de Sévigné : choix de l'artiste
Déliberation 14 - Commande publique oeuvre d'art en hommage à la Marquise de Sévigné : choix de l'artiste
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 31 Janvier 2025
Relevé des délibérations du CM du 31/01/2025
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 31/01/2025
01 - Extension rénovation espace Sévigné - attribution lot 6
Déliberation 01 - Extension rénovation espace Sévigné - attribution lot 6
02 - Approbation modification n° 2 du SPR
Déliberation 02 - Approbation modification n° 2 du SPR
03 - Don association sauvegarde collégiale
Déliberation 03 - Don association sauvegarde collégiale
04 - Subvention de solidarité pour Mayotte
Déliberation 04 - Subvention de solidarité pour Mayotte
05 - Extension missions AMO
Déliberation 05 - Extension missions AMO
06 - Travaux de renforcement réseau BT poste Roseron
Déliberation 06 - Travaux de renforcement réseau BT poste Roseron
07 - Travaux de renforcement réseau BT poste Bouvery
Déliberation 07 - Travaux de renforcement réseau BT poste Bouvery
09 - ouverture poste saisonnier ASVP
Déliberation 09 - ouverture poste saisonnier ASVP
10 - ouverture postes techniques saisonniers
Déliberation 10 - ouverture postes techniques saisonniers
11 - ouverure poste saisonnier administratif
Déliberation 11 - ouverure poste saisonnier administratif
13 - Motion projets agri photovoltaiques
Déliberation 13 - Motion projets agri photovoltaiques
Compte rendu du CM du 29 novembre 2024
2024
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 29-11-2024
Déliberation Relevé des délibérations du Conseil Municipal du 29-11-2024
48 - ESPACE SEVIGNE Choix des entreprises.
Déliberation 48 - ESPACE SEVIGNE Choix des entreprises.
49 ESPACE SEVIGNE Vacataire AMO
Déliberation 49 ESPACE SEVIGNE Vacataire AMO
50 - Local des Associations Dépôt du PC
Déliberation 50 - Local des Associations Dépôt du PC
51 - Local des Associations Choix des entreprises
Déliberation 51 - Local des Associations Choix des entreprises
52 - Maison Pradal dépôt d'une autorisation d'urbanisme
Déliberation 52 - Maison Pradal dépôt d'une autorisation d'urbanisme
53 - Décision modificative budgétaire 02 - budget principal
Déliberation 53 - Décision modificative budgétaire 02 - budget principal
54 - Décision modification budgétaire 02 budget eau assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 29 Novembre 2024
55 - ouverture de crédit investissement 2025 budget eau assainissement
Déliberation 55 - ouverture de crédit investissement 2025 budget eau assainissement
56 - ouverture de crédit investissement 2025 budget principal
Déliberation 56 - ouverture de crédit investissement 2025 budget principal
57 - Admissions en non-valeur budget principal
Déliberation 57 - Admissions en non-valeur budget principal
58 - Admissions en non-valeur : budget annexe eau assainissement
Déliberation 58 - Admissions en non-valeur : budget annexe eau assainissement
59 - Créances éteintes - budget eau assainissement
Déliberation 59 - Créances éteintes - budget eau assainissement
60 - sollicitation Region AURA Abri Bus
Déliberation 60 - sollicitation Region AURA Abri Bus
61 - Travaux de renforcement Poste ROSERON servitude ligne
Déliberation 61 - Travaux de renforcement Poste ROSERON servitude ligne
62 - Travux renforcement Gratte Perdrix SDED
Déliberation 62 - Travux renforcement Gratte Perdrix SDED
63 - Subvention exceptionnelle IAC
Déliberation 63 - Subvention exceptionnelle IAC
64 - Subvention exceptionnelle Comité Foire Téléthon
Déliberation 64 - Subvention exceptionnelle Comité Foire Téléthon
65 - subventioin exceptionnelle Secours francais inondation Espagne
Déliberation 65 - subventioin exceptionnelle Secours francais inondation Espagne
Compte rendu du CM du 4 octobre 2024
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 04 Octobre 2024
Relevé des délibérations du CM du 4 octobre 2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 4 octobre 2024
34 - Aménagmenet ancien bâtiment La Poste choix des entreprises
Déliberation 34 - Aménagmenet ancien bâtiment La Poste choix des entreprises
35 - Espace Sévigné - subvnetions villages remarquables- Région
Déliberation 35 - Espace Sévigné - subvnetions villages remarquables- Région
36 -Espace Sevigné - subvention DETR
Déliberation 36 -Espace Sevigné - subvention DETR
37 - Schema directeur eau potable et assainissement - Choix du bureau d'études
Déliberation 37 - Schema directeur eau potable et assainissement - Choix du bureau d'études
38 - Schema directeur eau potable - demande de subvention
Déliberation 38 - Schema directeur eau potable - demande de subvention
39 - Schema directeur assainissement - demande de subvention
Déliberation 39 - Schema directeur assainissement - demande de subvention
40 - Modification des tarifs restauration scolaire
Déliberation 40 - Modification des tarifs restauration scolaire
41 - subvention exceptionnelle pour l'association Pierres et Roses Anciennes
Déliberation 41 - subvention exceptionnelle pour l'association Pierres et Roses Anciennes
42 - subvention exceptionnelle pour l'association de la Sauvegarde collégiale St Sauveur
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle pour l'association de la Sauvegarde collégiale St Sauveur
45 - Création poste Rédacteur territoiral
Déliberation 45 - Création poste Rédacteur territoiral
46 - Création poste adjoint technique à temps non complet
Déliberation 46 - Création poste adjoint technique à temps non complet
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 21 Juin 2024
Relevé des délibérations du CM du 21.06.2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 21.06.2024
29 - Extension Espace Sévigné : choix du maître d'oeuvre
Déliberation 29 - Extension Espace Sévigné : choix du maître d'oeuvre
30 - modification du règlement du service périscolaire
Déliberation 30 - modification du règlement du service périscolaire
31 - Décision modificative 012024 - budget annexe eau-assainissement
Déliberation 31 - Décision modificative 012024 - budget annexe eau-assainissement
32 - remise gracieuse de titres de recettes pour loyers d'un logement communal - budget principal
Déliberation 32 - remise gracieuse de titres de recettes pour loyers d'un logement communal - budget principal
33 - remise gracieuse factures eau - budget annexe eau-assainissement
Déliberation 33 - remise gracieuse factures eau - budget annexe eau-assainissement
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 04 Avril 2024
Relevé des délibérations du CM du 04.04.2024
Déliberation Relevé des délibérations du CM du 04.04.2024
02 - vote du compte de gestion 2023 du budget principal
Déliberation 02 - vote du compte de gestion 2023 du budget principal
03 - vote compte administratif 2023 du budget principal
Déliberation 03 - vote compte administratif 2023 du budget principal
04 - affectation des résultats du budget principal
Déliberation 04 - affectation des résultats du budget principal
05 - vote du budget 2024 du budget principal
Déliberation 05 - vote du budget 2024 du budget principal
06 - vote des taux d'imposition 2024
Déliberation 06 - vote des taux d'imposition 2024
07 - subventions versées aux associations pour l'année 2024
Déliberation 07 - subventions versées aux associations pour l'année 2024
08 - vote de la subvention versée au CCAS pour l'année 2024
Déliberation 08 - vote de la subvention versée au CCAS pour l'année 2024
09 - vote du compte de gestion 2023 budget annexe eau assainissement
Déliberation 09 - vote du compte de gestion 2023 budget annexe eau assainissement
10 - vote du compte administratif 2023 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 10 - vote du compte administratif 2023 du budget annexe eau assainissement
11 - affectation des résultats du budget annexe eau assainissement
Déliberation 11 - affectation des résultats du budget annexe eau assainissement
12 - vote du budget 2024 du budget annexe eau assainissement
Déliberation 12 - vote du budget 2024 du budget annexe eau assainissement
13 - APC avenant 6 lot 10 Electricité
Déliberation 13 - APC avenant 6 lot 10 Electricité
14 - travaux Aménagement Petit Faubourg : demande de subvention au Département
Déliberation 14 - travaux Aménagement Petit Faubourg : demande de subvention au Département
15 - Sentier Découverte : demande subvention CEREMA, Agence de l'eau et Fondation du patrimoine
Déliberation 15 - Sentier Découverte : demande subvention CEREMA, Agence de l'eau et Fondation du patrimoine
16 - Acceptation don de l'association de la Sauvegarde de la Collégiale
Déliberation 16 - Acceptation don de l'association de la Sauvegarde de la Collégiale
17 - convention travaux SDED pour renforcement BT par mutation du poste Petite Tuilière
Déliberation 17 - convention travaux SDED pour renforcement BT par mutation du poste Petite Tuilière
18 - convention d'occupation du domaine public borne électrique
Déliberation 18 - convention d'occupation du domaine public borne électrique
19 - régularisation foncière du chemin de Bessas
Déliberation 19 - régularisation foncière du chemin de Bessas
20 - prêt de terrains à usage agricole - modification de la convention
Déliberation 20 - prêt de terrains à usage agricole - modification de la convention
21 - création des emplois saisonniers piscines saison 2024
Déliberation 21 - création des emplois saisonniers piscines saison 2024
22 - création emploi saisonnier ASVP saison 2024
Déliberation 22 - création emploi saisonnier ASVP saison 2024
23 - création emplois saisonniers services techniques saison 2024
Déliberation 23 - création emplois saisonniers services techniques saison 2024
24 - création emploi saisoonnier administratif saison 2024
Déliberation 24 - création emploi saisoonnier administratif saison 2024
25 - création d'un emploi technique par avancement de grade
Déliberation 25 - création d'un emploi technique par avancement de grade
26 - création emploi administration en CDD à temps complet
Déliberation 26 - création emploi administration en CDD à temps complet
27 - autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour le bâtiment de la Poste
Déliberation 27 - autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme pour le bâtiment de la Poste
28 - voeu pour le rond point de la ZAI
Déliberation 28 - voeu pour le rond point de la ZAI
Compte rendu du conseil municipal du Samedi 16 Mars 2024
01 - Régularistation des marchés de l'Espace Sévigné
Déliberation 01 - Régularistation des marchés de l'Espace Sévigné
2023
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 21 Décembre 2023
Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Déliberation Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Déliberation Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Délibération 80 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 80 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Déliberation Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Déliberation Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Déliberation Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Déliberation Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Déliberation Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Déliberation Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Déliberation Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Déliberation Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Délibération 89- admissions en non valeur
Déliberation Délibération 89- admissions en non valeur
90 - Ouverture de crédits d'investissement BP principal
Déliberation 90 - Ouverture de crédits d'investissement BP principal
91 - Ouverture des crédits d'investissement BP eau assainissement
Déliberation 91 - Ouverture des crédits d'investissement BP eau assainissement
Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Déliberation Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Délibération 93- Subvention Telethon
Déliberation Délibération 93- Subvention Telethon
Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Déliberation Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Déliberation Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Déliberation Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Déliberation Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Déliberation Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Déliberation Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Déliberation Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Déliberation Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Déliberation Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Compte rendu du conseil municipal du Vendredi 06 Octobre 2023
56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
Déliberation 56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
57 - Acquisition du terrain pour le forage
Déliberation 57 - Acquisition du terrain pour le forage
58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
Déliberation 58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
Déliberation 59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
Déliberation 60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
Déliberation 61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
62 - Avenant au contrat NEOEN
Déliberation 62 - Avenant au contrat NEOEN
63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
Déliberation 63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
Déliberation 64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
Déliberation 65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
Déliberation 66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
67 - Acquisition d'une oeuvre
Déliberation 67 - Acquisition d'une oeuvre
68 - Acquisition de livres
Déliberation 68 - Acquisition de livres
69 - Remboursement de frais liés à une exposition
Déliberation 69 - Remboursement de frais liés à une exposition
70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
Déliberation 70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
Déliberation 71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
72 - Soutien séisme Maroc
Déliberation 72 - Soutien séisme Maroc
73 - Soutien tempête Libye
Déliberation 73 - Soutien tempête Libye
75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Déliberation 75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 06 Avril 2023
22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
Déliberation 3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
27 - vote taux communaux 2023
Déliberation 27 - vote taux communaux 2023
28 - vote des subventions aux associations 2023
Déliberation 28 - vote des subventions aux associations 2023
29 - subvention CCAS 2023
Déliberation 29 - subvention CCAS 2023
30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
Déliberation 36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
Déliberation 39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
Déliberation 40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
Déliberation 41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
51 - convention ENEDIS projet ZA
Déliberation 51 - convention ENEDIS projet ZA
52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 55 - soutien à l'Ukraine
Compte rendu du conseil municipal du Mardi 17 Janvier 2023
1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
Déliberation 1 - nouveaux conseillers municipaux et membres commissions
2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
Déliberation 2 - élection Adjointe aux affaires scolaires et petite enfance
3 - modification des indemnités de fonction d'élus
Déliberation 3 - modification des indemnités de fonction d'élus
4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
Déliberation 4 - Agence Postale Communale : attributions des lots
5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
Déliberation 5 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°1
6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
Déliberation 6 - Agence Postale Communale : avenant 1 lot n°11
7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
Déliberation 7 - Construction de garages communaux rue du Petit faubourg : avenant 1 lot n°2
8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
Déliberation 8 - Mur de la Glacière : demande de subventions
9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
Déliberation 9 - frais de fourniture et pose compteur d'eau spécifique
10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
Déliberation 10 - révision des charges locatives de chauffage fuel pour les locataires particuliers des logements communaux
11 - créances éteintes budget eau/assainissement
Déliberation 11 - créances éteintes budget eau/assainissement
12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
Déliberation 12 - décision modificative n° 2 budget principal 2022
13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
Déliberation 13 - décision modificative n° 1 budget eau/assainissement 2022
14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
Déliberation 14 - ouverture de crédits d'investissement budget principal
15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
Déliberation 15 - ouverture de crédits d'investissement budget eau/assainissement
16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
Déliberation 16 - Désaffectation et déclassement parcelle lotissement 11 mai 1945
17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
Déliberation 17 - Désaffectation et déclassement parcelle hameau de Bayonne
18 - mise à jour de l'adressage communal
Déliberation 18 - mise à jour de l'adressage communal
19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
Déliberation 19 - renouvellement contrat assurance des risques statutaires des agents communaux
20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
Déliberation 20 - vœux du CM relatif au projet de rond-point de la ZA
21 - motion de soutier EPR2
Déliberation 21 - motion de soutier EPR2