ville de Grignan - Conseil municipal Ville de Grignan

 MAIRIE de GRIGNAN -

Convocation du Conseil Municipal

(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le

Vendredi 11 décembre 2015 à 20 h 30 Salle du Conseil Municipal

Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.

Bruno DURIEUX, Maire

ORDRE DU JOUR

  Débat d’orientation budgétaire,
  Renouvellement de dénomination en commune touristique,
  Vente de terrains sur la Zone d’Activités,
  Position de la commune pour la fiscalité sur les ordures ménagères : maintien de la TEOM ou passage en REOM,
  Contrôle des autorisations d’urbanisme,
  Questions diverses.