ville de Grignan - Conseil municipal

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- MAIRIE de GRIGNAN -


Convocation du Conseil Municipal

(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le

Vendredi 11 décembre 2015 à 20 h 30 Salle du Conseil Municipal

Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.

Bruno DURIEUX, Maire

ORDRE DU JOUR

-  Débat d’orientation budgétaire,
-  Renouvellement de dénomination en commune touristique,
-  Vente de terrains sur la Zone d’Activités,
-  Position de la commune pour la fiscalité sur les ordures ménagères : maintien de la TEOM ou passage en REOM,
-  Contrôle des autorisations d’urbanisme,
-  Questions diverses.