ville de Grignan - Conseil municipal Ville de Grignan

- MAIRIE de GRIGNAN -

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Convocation du Conseil Municipal

(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le

Vendredi 18 mars 2016 à 20 h 30 Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

  Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2015,
  Vote du budget 2016,
  Adhésion au classement de la Statue de la Marquise de Sévigné au titre des Monuments Historiques,
  Infrastructures de recharges des véhicules électriques par le SDED. Transfert de compétences au SDED,
  Communauté de communes : adhésion au Syndicat Mixte d’Electrification Vauclusien pour les communes du Vaucluse,
  Demande de subventions au Conseil Départemental de la Drôme,
  Ventes de parcelles communales et sur la zone d’activités,
  Transfert du Centre de Secours au SDIS de la Drôme,
  Questions diverses.