ville de Grignan
MAIRIE de GRIGNAN -
Convocation du Conseil Municipal
(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le
Vendredi 16 Juin 2017 à 18 h 30 Salle du Conseil Municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.
Grignan, le 09 juin 2017
Bruno DURIEUX, Maire
ORDRE DU JOUR
CCEPPG : Restitution de la compétence électrification aux communes.
CCEPPG : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
Parvis de la Collégiale : Diagnostic archéologique. Autorisation donnée au maire pour signer la convention avec l’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques Préventives),
Conseil Départemental de la Drôme : demande de subvention,
Questions diverses.