ville de Grignan

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ville de Grignan

- MAIRIE de GRIGNAN -


Convocation du Conseil Municipal

(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le

Vendredi 16 Juin 2017 à 18 h 30 Salle du Conseil Municipal

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.

Grignan, le 09 juin 2017

Bruno DURIEUX, Maire

ORDRE DU JOUR

-  CCEPPG : Restitution de la compétence électrification aux communes.
-  CCEPPG : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
-  Parvis de la Collégiale : Diagnostic archéologique. Autorisation donnée au maire pour signer la convention avec l’INRAP (Institut National de Recherches Archéologiques Préventives),
-  Conseil Départemental de la Drôme : demande de subvention,
-  Questions diverses.