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Compte-rendus des conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 04 Avril 2024 à 18h30 à la Salle du conseil
Ordre du jour : vote des comptes de gestion et administratif des budgets vote des budgets primitifs vote des taux des taxes locales subventions aux associations attribution de la subvention au CCAS avenants au marché de travaux APC demande de subventions aux partenaires

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
Cliquez sur ceux-ci pour les visualiser.

2023
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 21 Décembre 2023
Déliberation Délibération 76 - APC avenant 2 Lot 8 sols durs
Déliberation Délibération 77 - APC avenant 2 Lot 9 Peinture
Déliberation Délibération 78 - APC avenant 2 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 79 - APC avenant 3 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 79 - APC avenant 4 lot 10 Electricité
Déliberation Délibération 81- APC avenant 2 Lot 12 VRD
Déliberation Délibération 82- MUR PISCINE avenant 1 Lot 2 mensuiseries
Déliberation Délibération 83- autorisation dépot urbanisme Espace Sevigné
Déliberation Délibération 84- Autorisation depot urbanisme Sentier Découverte
Déliberation Délibération 85- Autorisation demande de subventions projet Espace Sévigné
Déliberation Délibération 86- Autorisation demande de subvention Agence de l'eau Raccordement forage
Déliberation Délibération 87- Autoirsation convention ENEDIS raccordement APC
Déliberation Délibération 88- Remise gracieuse de loyers
Déliberation Délibération 89- admissions en non valeur
Déliberation Délibération 92- Subvention Institut d'Art Contemporain
Déliberation Délibération 93- Subvention Telethon
Déliberation Délibération 94 - Frais pose compteur spécifique SDH
Déliberation Délibération 95 - Frais pose compteur spécifique SEA
Déliberation Délibération 96 - Prise en charge de frais de déplacement des élus en mission spécifique
Déliberation Délibération 97 - Remboursement de frais de repas des agents en déplacement pour besoins service
Déliberation Délibération 98 - Taux de promotion avancement de grade
Déliberation Délibération 99 - Avancement de grade AAT à AAP 2eme classe
Déliberation Délibération 100 - Avancement de grade ATP 2eme à ATP 1ere
Déliberation Délibération 101 - Avancement de grade ATT à ATP 2eme
Déliberation Délibération 102 - Contrat CDI 30h
Compte rendu du conseil municipal du Mercredi 20 Décembre 2023
Déliberation 56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
Déliberation 57 - Acquisition du terrain pour le forage
Déliberation 58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
Déliberation 59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
Déliberation 60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
Déliberation 61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
Déliberation 62 - Avenant au contrat NEOEN
Déliberation 63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
Déliberation 64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
Déliberation 65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
Déliberation 66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
Déliberation 67 - Acquisition d'une oeuvre
Déliberation 68 - Acquisition de livres
Déliberation 69 - Remboursement de frais liés à une exposition
Déliberation 70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
Déliberation 71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
Déliberation 72 - Soutien séisme Maroc
Déliberation 73 - Soutien tempête Libye
Déliberation 75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 06 Avril 2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 27 - vote taux communaux 2023
Déliberation 28 - vote des subventions aux associations 2023
Déliberation 29 - subvention CCAS 2023
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
Déliberation 40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
Déliberation 41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 51 - convention ENEDIS projet ZA
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 55 - soutien à l'Ukraine