Mairie de Grignan - Conseil Municipal

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Mairie de Grignan - Conseil Municipal

- MAIRIE de GRIGNAN -

Convocation du Conseil Municipal

(Article L2121-7, L2121-9, L2121-10, et L2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Le conseil municipal aura lieu à la Mairie, le

Vendredi 24 Mars 2017 à 18 h 30 Salle du Conseil Municipal

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.

Grignan, le 10 mars 2017

Bruno DURIEUX, Maire

ORDRE DU JOUR

-  Vote des budgets 2017, des comptes de gestion et des comptes administratifs 2016,
-  Position de la commune sur le transfert de la compétence PLU à l’intercommunalité,
-  Service de l’eau : plan d’amélioration du réseau de distribution,
-  Restauration du parvis de la Collégiale : convention de mécénat avec la Banque Postale,
-  Piétonisation du village en période estivale (le week-end),
-  Bilan et approbation des reprises de concessions au cimetière communal,
-  Vente d’une parcelle sur la Zone d’Activités,
-  Autorisation donnée au maire pour une déclaration préalable de division foncière,
-  Convention de servitudes pour le parc photovoltaïque de Salles-sous-Bois,
-  Demande de subventions au Conseil Départemental de la Drôme,
-  Place du Mail : modification dans l’attribution des lots 9 et 10. Attribution du lot 5,
-  Restauration de l’orgue de la Collégiale,
-  Questions diverses.

C.M. du 24 mars 2017
C.M. du 24 mars 2017