MAIRIE de GRIGNAN -
Mesdames et Messieurs les membres Du Conseil Municipal
Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Vous êtes priés de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui
aura lieu le
Vendredi 07 octobre 2022 à 18 h 30 Salle du conseil municipal
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de nos sentiments les meilleurs.
Grignan, le 1er octobre 2022
Bruno DURIEUX, Maire
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 2022,
Agence postale communale : attribution des lots,
Servitude de passage au Crédit Agricole,
Extension-Réhabilitation de l’Espace Sévigné : choix de l’AMO et demandes de subvention,
Sectorisation du réseau d’assainissement : demandes de subvention,
Décision modificative,
Admission en non-valeur,
Garantie d’emprunt de SDH pour les logements Route de Taulignan,
Subventions exceptionnelles à l’APE pour les séances de piscine de l’école, à l’association du don du sang bénévole du Tricastin, et aux jeunes agriculteurs pour la fête de l’agriculture d’août 2022, au club de foot,
Questions diverses.