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Compte-rendus des conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 21 Décembre 2023 à 18h30 à la Salle du conseil
Ordre du jour : Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 06/10/2023 ; Avenants aux marchés de travaux (Agence Postale Commune - mur de la piscine) ;Autorisation d'urbanisme (Espace sévigné, bâtiment La Poste, Maison Pradal et Sentier Découverte)

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Veuillez trouver ci-dessous l'ensemble des comptes rendus du Conseil Municipal.
Cliquez sur ceux-ci pour les visualiser.

2023
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 21 Décembre 2023
Compte rendu du conseil municipal du Mercredi 20 Décembre 2023
Déliberation 56 - Approbation du PV du conseil municipal du 06.04.23
Déliberation 57 - Acquisition du terrain pour le forage
Déliberation 58 - Alignement ch des Chatâigniers - rectification de superficie
Déliberation 59 - Echange de parcelles - La Petite Tuilière
Déliberation 60 - Marché travaux Agence Postale communale - avenant 1 Lot 4 Etanchéité
Déliberation 61 - Marché travaux Agence postale communale avenant 1 Lot 6 Menuiserie intérieures
Déliberation 62 - Avenant au contrat NEOEN
Déliberation 63 - Assistance à maitrise d'ouvrage Departement pôle ingéniérie
Déliberation 64 - Contrat SMBVL validation d'isncription des actions de la commune
Déliberation 65 - Convention ENEDIS La Sanglarde
Déliberation 66 - Convention SDED immeuble collectif SDH
Déliberation 67 - Acquisition d'une oeuvre
Déliberation 68 - Acquisition de livres
Déliberation 69 - Remboursement de frais liés à une exposition
Déliberation 70 - Subvention exceptionnelle National de Pétanque
Déliberation 71 - Subvention exceptionnelle Festival 2ème roman
Déliberation 72 - Soutien séisme Maroc
Déliberation 73 - Soutien tempête Libye
Déliberation 75 - Voeu pour la preservation pastoralisme
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 06 Avril 2023
Déliberation 22 - approbation procès verbal du CM du 17.01.2023
Déliberation 3 - vote de compte gestion 2022 budget de la commune
Déliberation 24 - vote du compte administratif 2022 budget de la commune
Déliberation 25 - affectation de résultat budget de la commune
Déliberation 26 - vote budget primitif 2023 de la commune
Déliberation 27 - vote taux communaux 2023
Déliberation 28 - vote des subventions aux associations 2023
Déliberation 29 - subvention CCAS 2023
Déliberation 30 - vote du compte gestion 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 31 - vote du compte administratif 2022 budget eau/assainissement
Déliberation 32 - affectation du résultat budget eau/assainissement
Déliberation 33 - vote du budget primitif 2023 BP eau/assainissement
Déliberation 34 - Agence Postale Communale : avenant n°2 lot 11
Déliberation 35 - Agence postale communale : avenant n°3 Lot 11
Déliberation 36 - modification tarifs permanences Architecte Conseil
Déliberation 37 - demande subvention recherche en ressources eau complémentaire
Déliberation 38 - demande subvention complémentaire Département26 pour travaux Agence Postale Communale
Déliberation 39 - demande de subventions DS26 Amendes de police
Déliberation 40 - passage nomenclature M57 au 01 janv 2024 budget principal.
Déliberation 41 - attribution marché prestation intellectuelle Sentier Découverte
Déliberation 42 - subvention exceptionnelle association "US DROME PROVENCE"
Déliberation 43 - subvention exceptionnelle Association des Parents d'Elèves
Déliberation 44 - subvention exceptionnelle association "La Voix Juste"
Déliberation 45 - création des emplois saisonniers
Déliberation 46 - création d'un poste d'adjoint administratif territorial
Déliberation 47 - création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Déliberation 48 - modification règlement du marché hebdomadaire
Déliberation 49 - modification règlement de la piscine municipale
Déliberation 50 - alignement chemin des Châtaigniers - acquisition de parcelles
Déliberation 51 - convention ENEDIS projet ZA
Déliberation 52 - convention ENEDIS projet VALRIM
Déliberation 53 - servitude de passage réseaux logements SDH
Déliberation 54 - soutien séisme en Turquie Syrie
Déliberation 55 - soutien à l'Ukraine